Mentions légales
Conditions
générales d'utilisation
L'utilisation de ce service est
réservée
à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou
représentation, en tout ou partie, à d'autres
fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette
interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la
responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et
sujettes à modification sans préavis. Les
caractéristiques et la disponibilité des produits
et services mentionnés dans ce service web sont valables
pour la France métropolitaine.
Législation
française
Droit d'accès au fichier
informatisé : tout
utilisateur ayant déposé dans le service des
informations directement ou indirectement nominatives peut demander la
communication des informations nominatives le concernant à
l'administrateur du service et les faire rectifier le cas
échéant, conformément à la
loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Hébergement
Ce site Internet est
hébergé par websiteout
Site web:
http://websiteout.com/